Après la défaite d’Adidas, c’est au tour de PUMA de voir sa marque dénuée de protection. Les juges européens ont en effet considéré que la marque protégeant la « bande » PUMA ne lui conférait qu’une protection limitée.
La notoriété de la « bande » PUMA et les comportements des consommateurs comme angles d’attaque
PUMA a contesté un signe composé d’une bande avec un angle aigu déposé notamment pour les chaussures. L’opposition s’appuie sur une marque précédente représentant la célèbre bande PUMA.
PUMA a soutenu que les consommateurs de chaussures font des affaires rapides et des achats impulsifs sans analyse détaillée ou minutieuse des éléments graphiques. Même si le Tribunal a en effet reconnu que les consommateurs ont un niveau d’attention moyen, les signes sont manifestement différents selon lui.
PUMA a également considéré que le haut du signe de la marque concurrente pouvait être masqué par un pantalon long lorsque l’élément graphique était placé sur le côté de la chaussure. Cela signifie que les conditions d’utilisation réelles du produit doivent être prises en compte afin d’évaluer le risque de confusion. La demande a également été rejetée conformément au principe établi selon lequel les signes doivent être comparés au moment où ils sont déposés ou enregistrés, sans tenir compte de la manière dont les signes sont susceptibles d’être utilisés sur le marché.
La protection d’une forme géométrique et ses limites
Dans sa décision du 22 mars 2023 sur l’affaire PUMA, le Tribunal confirme qu’il n’y a aucun risque de confusion puisque les signes sont clairement différents.
Le signe attaqué « forme un crochet, ce qui exclut une quelconque similitude, même faible avec les signes antérieurs. La partie supérieure du signe demandé n’est pas le simple étirement d’une bande, mais se présente plutôt comme élément intégral et important de ce signe qui lui confère une impression globale très différente de celle des marques antérieures qui contiennent des bandes s’étendant strictement dans une même direction ».
La décision est logique car, en substance, une marque protégeant une forme géométrique simple ne peut s’attaquer à des formes visiblement différentes.
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