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Les aventures de Tintin et la contrefaçon

Les aventures de Tintin et la contrefaçon

Dans un arrêt du 24 novembre 2022, la Cour d’Appel d’Aix-en-Provence a rappelé les éléments permettant de qualifier ou non une œuvre de parodie. Conditions nécessaires à l’originalité de l’œuvre Le tribunal a précisé que l’exception de parodie...