Actualité juridique

24 mars 2016

Puis-je revendiquer des droits d’auteur sur un tweet ?

Un tweet est un message de 140 caractères maximum diffusé sur Twitter par un internaute. Il comporte un texte et/ou une image, qui peuvent être protégés par le droit d’auteur à condition de satisfaire à l’exigence d’originalité.

Un tweet est-il protégeable par le droit d’auteur ?

Twitter mentionne dans sa Copyright policy que « vous conservez vos droits sur tous les contenus que vous soumettez, postez ou publiez sur ou par l’intermédiaire des Services ». Cette formulation est trompeuse, car un tweet sera rarement protégé par le droit d’auteur.

En effet, la protection d’un tweet par le droit d’auteur requiert deux conditions :

  • L’exigence d’une concrétisation formelle de l’œuvre : la création doit être matérialisée. Ce critère sera toujours présent s’agissant d’un tweet.
  • L’exigence d’une forme originale : l’œuvre doit porter l’empreinte de la personnalité de l’auteur. Ce critère sera rarement présent s’agissant d’un tweet. Un court message porte en effet rarement l’empreinte de la personnalité de son auteur.

Comment bénéficier de droits d’auteur sur un tweet ?

L’originalité d’une œuvre est étudiée au cas par cas par les juges. Or, un courant jurisprudentiel actuel tend à durcir les conditions de protection des droits d’auteur. Il n’existe pas de présomption légale d’originalité et la personne désireuse de protéger son œuvre par le droit d’auteur doit apporter les preuves nécessaires, permettant aux juges de caractériser son œuvre d’originale.

L’auteur d’un tweet devra donc apporter la preuve de l’originalité de ce dernier :

  • La question de la protection des photographies a été traitée dans un précédent article, et témoigne de la sévérité des juges à reconnaître l’originalité d’une photographie. La Cour de justice de l’Union européenne précisait dans un arrêt du 1er décembre 2010 que la personnalité de l’artiste ressort « des choix libres et créatifs » qu’il effectue lors de la réalisation de l’œuvre.
  • Quant à la protection du texte d’un tweet par le droit d’auteur, elle est d’autant plus difficile qu’il ne peut dépasser 140 caractères. Marquer de sa personnalité un tweet avec si peu de caractères n’est pas chose aisée.

Cette éventualité n’est cependant pas à exclure, comme le souligne par exemple le retrait des ventes d’un ouvrage de Larousse en 2014. Larousse avait édité un livre compilant les meilleures blagues et perles de Twitter. Cependant, cette maison d’édition a préféré retirer de la vente son livre « Perles des tweets et du Net » avant tout procès, craignant d’être attaquée sur le terrain du droit d’auteur. En effet, ces tweets étaient notamment réunis en raison de leur originalité et de leur caractère humoristique.

Les tweets peuvent donc être protégés par le droit d’auteur dans des cas exceptionnels, lorsque leur auteur démontre un caractère particulièrement original. Toutefois, Twitter envisage depuis janvier 2016 de supprimer l’exigence d’un maximum de 140 caractères, ce qui renforcerait les possibilités d’originalité.