L’arrangement musical sans paroles constitue une simplification de la mélodie originelle portant atteinte au droit moral de l’auteur, selon une décision de la Cour de cassation rendue le 8 mars 2023.
La mélodie jouée par les boîtes à musique transforme l’œuvre et la banalise. Par conséquent, la violation des droits moraux de l’auteur est caractérisée.
La Cour considère que : « Ayant constaté que la mélodie produite par les boîtes à musiques litigieuses était un arrangement musical dénué de paroles constituant une simplification extrême de la mélodie originelle, qu’elle variait nettement en fonction de la vitesse et pouvait ainsi être inaudible, pour en déduire que cette simplification excessive, qui ne permettait pas de retrouver la richesse et la texture de la musique originelle, transformait l’oeuvre et la banalisait et n’était pas une simple reproduction fragmentée des oeuvres pour lesquelles les autorisations de la SACEM et de la société Editions Raoul Breton étaient suffisantes, la cour d’appel en a justement déduit que cet arrangement musical particulier portait atteinte au droit moral de l’auteur et requérait son autorisation ou celle de son ayant droit ».
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