On associe souvent la contrefaçon aux sacs ou aux vêtements. Pourtant, les bijoux peuvent eux aussi bénéficier d’une protection forte, notamment via le droit d’auteur. Dans un jugement du tribunal judiciaire de Marseille du 6 novembre 2025 (n° 23/09893), la vente sur un stand de marché de bijoux reproduisant servilement le célèbre motif quadrilobé de la collection Alhambra (et ses déclinaisons) a été qualifiée de contrefaçon. Une décision utile pour comprendre, très concrètement, ce qui fait basculer une « inspiration » en copie illicite.
1. Les bijoux ne sont pas “trop utilitaires” pour être protégés
Beaucoup de créateurs (et de revendeurs) pensent encore que la protection par le droit d’auteur serait réservée aux œuvres “artistiques” au sens classique (peinture, photo, musique). En réalité, le droit d’auteur peut aussi protéger des créations appliquées : design, mode, accessoires… et bijoux, dès lors qu’ils présentent une originalité.
Concrètement, l’originalité ne dépend pas du prix, de la notoriété de la marque ou du canal de vente. Elle tient à l’empreinte d’une démarche créative : des choix de formes, de proportions, de combinaison d’éléments qui donnent au bijou (ou à son motif) une physionomie singulière.
C’est précisément sur ce terrain que s’inscrit le litige examiné à Marseille : une société titulaire de droits d’auteur reprochait à des vendeurs de proposer au public des bijoux reprenant un motif emblématique, facilement identifiable.
2. Ce que le tribunal a constaté : la reproduction “servile” du quadrilobe Alhambra
Selon les éléments rappelés dans le jugement, l’affaire repose sur des constats datés de l’été 2023 : un procès-verbal d’achat du 29 juillet 2023 et un procès-verbal de saisie-contrefaçon du 5 août 2023, réalisés sur un stand de marché.
Il en ressort que 91 bijoux, correspondant à 18 modèles (sautoirs, colliers, bracelets, boucles d’oreilles), étaient proposés à la vente en reproduisant servilement le motif quadrilobé spécifique de la collection ALHAMBRA et de ses déclinaisons (Vintage Alhambra, Magic Alhambra, Pure Alhambra, Sweet Alhambra).
Le tribunal identifie des caractéristiques reprises par les bijoux litigieux, décrites comme originales dans la décision :
- quatre lobes semi-circulaires,
- parfaitement symétriques,
- réunis pour former une silhouette globale stylisée de trèfle,
- ainsi que la présence de la gravure « VCA », acronyme de Van Cleef & Arpels.
Ce point est clé : ce n’est pas une vague “tendance trèfle” qui est visée, mais un ensemble d’éléments précis, dont la combinaison rend le motif reconnaissable. En qualifiant la reprise de “servile”, le jugement signale une copie très proche, sans véritable distance créative
3. La preuve au cœur du dossier : achat test et saisie-contrefaçon
Dans les contentieux de contrefaçon, tout se joue souvent sur la preuve. Ici, le tribunal s’appuie sur deux outils classiques et redoutablement efficaces.
1) Le procès-verbal d’achat
Il permet d’établir qu’un produit litigieux est bien offert à la vente, dans un lieu donné, à une date donnée. C’est un point parfois sous-estimé : sans preuve de mise sur le marché, un dossier peut s’écrouler.
2) La saisie-contrefaçon
C’est une procédure emblématique du contentieux en propriété intellectuelle : elle vise à décrire, photographier et, selon les cas, saisir des produits suspectés de contrefaçon. Dans la pratique, c’est souvent la pièce maîtresse, car elle fige la réalité des faits avant que les objets ne disparaissent.
Le jugement souligne également l’implication personnelle de la venderesse : sa responsabilité “ne fait aucune difficulté” au regard des procès-verbaux, notamment parce qu’elle était présente, proposait les bijoux à la vente et avait payé les droits d’emplacement du stand. Autrement dit, la défense consistant à dire “je ne fais que tenir le stand” ou “ce n’est pas moi” devient très fragile lorsque les constats démontrent une participation directe à la commercialisation.
4. À retenir pour les créateurs et les vendeurs : “inspiration” n’est pas “copie”
Cette décision illustre une frontière que beaucoup découvrent trop tard : on peut s’inspirer d’un univers, d’un style, d’une époque… mais reprendre trop fidèlement des codes identifiants peut constituer une contrefaçon.
Quelques enseignements pratiques :
- Le “petit vendeur” n’est pas invisible. Le fait de vendre sur un marché, en petite série ou à prix modéré n’efface pas le risque juridique. La contrefaçon s’apprécie sur la reproduction et la mise à disposition du public, pas sur le standing du point de vente.
- Les détails comptent. Ici, la décision relève des éléments concrets (symétrie, forme globale, quadrilobe) et ajoute la gravure “VCA”, qui renforce la proximité avec la maison identifiée.
- Multiplier les références augmente l’exposition. Le dossier mentionne 91 bijoux et 18 modèles : en pratique, plus la gamme est large, plus l’atteinte apparaît structurée, et plus le risque contentieux grimpe.
- Pour les titulaires de droits : documenter vite et bien. Achat test + saisie-contrefaçon restent une combinaison probante lorsque des produits circulent rapidement.
Enfin, un rappel essentiel pour éviter les confusions : le jugement qualifie les faits au titre de la contrefaçon de droits d’auteur (article L. 335-3 du Code de la propriété intellectuelle). Cela montre qu’en matière de bijoux, la stratégie n’est pas limitée au dépôt de dessins et modèles ou à la marque : le droit d’auteur peut être un levier central lorsque l’originalité est caractérisée.
A retenir :
Si vous créez des bijoux, anticipez la protection (preuves de création, datation, dépôts pertinents, cohérence de collection). Si vous vendez des bijoux “inspirés”, imposez-vous un principe simple : dès qu’un motif est immédiatement rattaché à une collection iconique, il faut créer une distance visuelle réelle — et bannir tout signe (initiales, gravures, références) qui renvoie directement à la maison d’origine.
***
Pour toute demande de conseil juridique, n’hésitez pas à nous contacter. Vous pouvez dès à présent demander un devis gratuit ici.
